J.O. 287 du 12 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21183

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Arrêté du 5 décembre 2003 portant nomination au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale

NOR : MENF0302701A


Par arrêté du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche et du ministre délégué à l'enseignement scolaire en date du 5 décembre 2003 :

Les représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale sont, outre le ministre ou son/sa représentant(e) :

a) Représentants titulaires :

Jean-Paul de Gaudemar, directeur de l'enseignement scolaire ;

Claudine Peretti, directrice de l'évaluation et de la prospective ;

Pierre-Yves Duwoye, directeur des personnels enseignants ;

Marie-France Moraux, directrice de l'encadrement ;

Dominique Antoine, directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration ;

Michel Dellacasagrande, directeur des affaires financières ;

Thierry-Xavier Girardot, directeur des affaires juridiques ;

Daniel Vitry, directeur des relations internationales et de la coopération ;

Bernard Saint-Girons, recteur de l'académie de Créteil ;

Marie-Jeanne Philippe, rectrice de l'académie de Poitiers ;

Christian Nique, recteur de l'académie d'Orléans-Tours ;

Dominique Borne, doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale ;

Yvon Robert, chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;

Bernard Colonna-d'Istria, adjoint au directeur de l'enseignement scolaire ;

Jean-François Cuisinier, adjoint au directeur de l'enseignement scolaire ;

Alain Perritaz, adjoint au directeur des personnels enseignants ;

François Dumas, adjoint à la directrice de l'encadrement ;

Chantal Pelissier, adjointe au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration ;

Marie-Anne Lévêque, adjointe au directeur des affaires financières.

b) Représentants suppléants :

Jocelyne Collet-Sassere, adjointe à la directrice de l'évaluation et de la prospective ;

Catherine Daneyrolle, chargée de la sous-direction des statuts et de la réglementation à la direction de l'encadrement ;

Danièle Dessieux, inspectrice générale de l'éducation nationale ;

Dominique Ducrocq, chef du bureau des affaires générales et budgétaires à la direction des relations internationales et de la coopération ;

André Eyssautier, secrétaire général de l'académie de Poitiers ;

Gilles Fournier, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration ;

Martine Garcia, chef du bureau des emplois à la direction de l'enseignement scolaire ;

Philippe Garnier, sous-directeur des statuts et de la réglementation à la direction des personnels enseignants ;

Catherine Gaudy, sous-directrice des affaires statutaires, des emplois et des rémunérations à la direction des affaires financières ;

Philippe Gazagnes, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration ;

Jacqueline Héritier, sous-directrice des études et de la gestion prévisionnelle à la direction des personnels enseignants ;

Martine Le Guen, sous-directrice des actions éducatives et de la formation des enseignants à la direction de l'enseignement scolaire ;

Gérard Lesage, inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche ;

Corinne Pasquay, adjointe au chef du bureau de la coordination statutaire et des indemnités à la direction des affaires financières ;

Alain Plaud, secrétaire général de l'académie d'Orléans-Tours ;

Pascal Roinel, chef du bureau des statuts, de la réglementation et de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences à la direction de l'encadrement ;

Annick Tison, attachée d'administration centrale à la direction de l'enseignement scolaire ;

Jean Tortosa, secrétaire général de l'académie de Créteil ;

Jacques Veyret, adjoint au directeur des affaires juridiques.

Sont désignés pour trois ans en qualité de représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'éducation nationale :


1. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)


a) Représentants titulaires :

Jacques Aurigny, Bernard Berger, Gilbert Castelli, Jean Fayemendie, Anne Feray, Nicole Geneix, Georges Poli, Frédérique Rolet, Nicole Sergent.

b) Représentants suppléants :

Christian Allemand, Christophe Barbillat, Bernard Charlier, Christel Choffel, René Maurin, Gilles Moindrot, Guy Pourchet, Daniel Robin, Erik Staelen.


2. Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA)


a) Représentants titulaires :

Guy Barbier, Luc Berille, Charles Dauvergne, Gérard Guyollot, Dominique Thoby.

b) Représentants suppléants :

Catherine Cunat, Patrick Falconnier, Anne-Marie Gibergues, Pierre Meynial, Patrick Roumagnac.


3. Au titre de la Confédération française démocratique

du travail (CFDT)


a) Représentants titulaires :

Didier Parizot, Marie-Agnès Rampnoux.

b) Représentants suppléants :

Alain André, Alain Baury.


4. Au titre de Force ouvrière (FO)


a) Représentants titulaires :

Jacques Paris, Michel Tauvry.

b) Représentants suppléants :

Michel Dessissaire, Christine Rocher.


5. Au titre de la Confédération générale du travail (CGT)


a) Représentante titulaire :

Micheline Davesne.

b) Représentant suppléant :

Michel Caussemille.


6. Au titre de la Confédération syndicale

de l'éducation nationale (CSEN)


a) Représentant titulaire :

Jean-Claude Gouy.

b) Représentant suppléant :

Jean-Marc Devôge.